Document généré pour PHARMACIE LA REYSSOUZE — à relire par un professionnel du droit avant mise en production. Les champs entre crochets doivent être complétés (RPPS titulaire, n° de licence, hébergeur).
Éditeur du site
Le site pharmacielareyssouze.fr est édité par :
- Raison sociale : PHARMACIE LA REYSSOUZE
- Forme juridique : SELARL au capital de 80 000 €
- Siège social : 17 Boulevard Irène Joliot Curie, 01000 Bourg-en-Bresse, France
- SIREN : 513 467 852 — SIRET : 513 467 852 00010
- TVA intracommunautaire : FR15 513 467 852
- RCS : RCS Bourg-en-Bresse 513 467 852
- Code APE / NAF : 4773Z — Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
- Téléphone : +33 4 74 45 26 81
- Courriel : [email protected]
Pharmaciens responsables
- Pharmacien titulaire : Virginie BERTILLOT (née RUMIANO) — RPPS : [RPPS titulaire à compléter]
- Pharmacien adjoint : Samia THARA — RPPS : 10100472868
- Numéro de licence de l’officine : [Numéro de licence d’officine à compléter]
Directeur de la publication : Virginie BERTILLOT.
Autorité de tutelle
Agence régionale de santé territorialement compétente :
ARS Auvergne-Rhône-Alpes — Délégation départementale de l’Ain
196 rue Pierre Berthier, CS 80011, 01009 Bourg-en-Bresse Cedex
https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/
Liens officiels obligatoires
- Ordre national des pharmaciens : https://www.ordre.pharmacien.fr/
- Ministère chargé de la santé : https://sante.gouv.fr/
- Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) : https://ansm.sante.fr/
- Liste des sites autorisés à vendre des médicaments en ligne : ordre.pharmacien.fr
Conformément à l’article R. 5125-70 du Code de la santé publique, le logo commun européen identifiant les personnes autorisées à offrir à la vente à distance des médicaments au public doit figurer sur chaque page concernée, dès lors que l’officine a déclaré cette activité auprès de l’ARS et figure sur la liste nationale. Tant que cette déclaration n’est pas effective, le site n’offre pas la vente à distance de médicaments à usage humain.
Hébergeur
- Nom : [Nom de l’hébergeur à compléter]
- Adresse : [Adresse de l’hébergeur à compléter]
- Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur à compléter]
Si le site traite des données de santé, l’hébergement doit être assuré par un hébergeur agréé ou certifié HDS (hébergeur de données de santé) conformément à l’article L. 1111-8 du Code de la santé publique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, graphismes, logo, structure) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les dénominations de spécialités pharmaceutiques citées appartiennent à leurs titulaires d’AMM.
Crédit photographique
Photographies d’illustration : banque d’images libres de droits et clichés de l’officine. Produits représentés à titre d’exemple.